Dans ces conditions, « nous » désigne Coal Marketing, nom commercial de Liam Domenech, entrepreneur individuel (EI), dont les coordonnées figurent dans les mentions légales. « Vous » désigne le visiteur du site ou le client.
Utilisation du site
Le site présente Coal Marketing, ses prestations et ses réalisations, et permet de nous contacter. En le consultant, vous acceptez les présentes conditions.
Accès
Le site est accessible gratuitement. Les frais de connexion à Internet restent à votre charge.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, visuels et le code du site sont © Coal Marketing. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans notre accord écrit préalable est interdite.
Les travaux réalisés pour nos clients sont présentés avec leur accord. Les marques, noms et logos cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Liens externes
Le site contient des liens vers d’autres sites, par exemple ceux de nos clients. Nous ne contrôlons pas leur contenu et n’en sommes pas responsables.
Disponibilité
Nous faisons de notre mieux pour que le site soit accessible en permanence, mais il peut être interrompu sans préavis, notamment pour maintenance ou en cas de panne.
Responsabilité
Les informations publiées sur le site, y compris les guides et les indications de prix, sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne remplacent ni un devis ni un conseil adapté à votre situation. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.
Données personnelles
Les données que vous nous transmettez sont traitées comme décrit dans la politique de confidentialité.
Prestations
Chaque mission fait l’objet d’un devis écrit ou d’un contrat qui en précise le périmètre, les livrables, le prix, le calendrier, les modalités de paiement et la cession des droits. En cas de contradiction, le devis ou le contrat prévaut sur les présentes conditions.
Devis et démarrage
Nos devis sont gratuits. Le projet démarre une fois le devis signé.
Contenus fournis par le client
Vous restez responsable des contenus que vous nous fournissez (textes, photos, logos, marques…) et garantissez disposer des droits nécessaires pour qu’ils soient utilisés dans le cadre du projet.
Droits sur les livrables
Les droits sur les livrables vous sont cédés une fois le prix intégralement payé, dans les conditions prévues au devis (droits cédés, usages, durée, territoire).
Sauf opposition de votre part, nous pouvons présenter le travail réalisé dans notre portfolio. Si vous ne le souhaitez pas, dites-le-nous simplement.
Retard de paiement (clients professionnels)
Tout retard de paiement entraîne de plein droit, sans qu’un rappel soit nécessaire, des pénalités de retard au taux prévu par l’article L441-10 du Code de commerce (taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de 10 points de pourcentage), ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.
Clients particuliers
Si vous êtes un particulier et que le contrat est conclu à distance (par exemple par e-mail) ou hors établissement, vous disposez en principe de 14 jours à compter de sa conclusion pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier, dans les conditions prévues par le Code de la consommation. Si vous avez demandé que la prestation commence avant la fin de ce délai, la part déjà réalisée reste due en cas de rétractation.
Si un litige persiste après une réclamation écrite auprès de nous, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, écrivez-nous d’abord à contact@coal.marketing : nous chercherons une solution amiable.
À défaut d’accord, tout litige avec un professionnel relève de la compétence exclusive des tribunaux de Montpellier. Si vous êtes un particulier, vous pouvez saisir le tribunal de votre lieu de résidence ou tout autre tribunal compétent selon la loi.
Modification des conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions. La version applicable est celle en ligne lors de votre visite ; pour une prestation, c’est celle en vigueur à la signature du devis.